Bonjour,
J'ai une association loi 1901 qui n'a pas de salariés. Moi je travaille comme un bénévole pour. Le but de l'association est de vendre des produits (livres de graphisme). Je prends des intervenants parfois et je voudrai les payer.
Pour le faire, je dois remplir le formulaire mO. Puis après j'aurai les agessa etc à voir...
Mais j'arrive pas à savoir ce que je dois mettre exactement dans le mO.
Dès le cadre 1, on me demande si c'est une entreprise "avec ou sans activité".
Donc je ne sais pas ce que ça signifie pour eux.
Moi je fais fabriquer par des sous-traîtants, et vends ensuite mes produits avec mon diffuseur.
Dans le cadre 2, on me parle de "société constituée d'un unique salarié" et de "durée de la personne morale".
???
Cadre 4 : "domiciliation".
J'ai pas de locaux, je travaille de chez moi et mes produits sont stockés chez moi et chez mon diffuseur quand il m'en commande.
Cadre 10 : "qualité" et "représentant de la personne morale", je crois que je dois mettre le président de l'assoc (moi) et le trésorier. Mais "représentant de la personne morale", ça veut dire quoi ?
Si vous pouviez m'aider à remplir, ce serait chouette.
Merci